Engagement de confidentialité
de Serguei Chatel
Mis à jour le 27 juin 2022
L’Engagement de confidentialité du Groupe Serguei Chatel décrit la façon dont l'entreprise collecte, utilise et protège vos données personnelles et a pour objectif de formaliser notre engagement quant au respect de la vie privée des utilisateurs du site internet www.sergueichatel.com (le « Site ») exploité par le Groupe Serguei Chatel.
L'Engagement et les Conditions Générales du Site forment un ensemble contractuel.
Tous les termes en majuscules non-définis dans le présent Engagement sont définis dans les Conditions Générales consultables ici : Ressources et informations légales >.
Dans le cadre de la mise à disposition de notre Site, nous traitons vos données à caractère personnel dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD ») et dans les conditions exposées ci-après.
Veuillez prendre le temps de vous familiariser avec nos pratiques en matière de confidentialité, accessibles via les liens ci-dessous, et n’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions.
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Que sont les données personnelles pour le Groupe Serguei Chatel ?
Chez Serguei Chatel, nous sommes convaincus que le respect de la vie privée est un droit fondamental, et ce droit doit être le même où que vous résidiez dans le monde. C’est pourquoi nous traitons toutes les données relatives à un individu identifié ou identifiable, ou encore associées ou pouvant être associées à un individu par Serguei Chatel, comme des « données personnelles », quel que soit le lieu de résidence de l’individu. Cela signifie que les données qui vous identifient directement, telles que votre nom, sont des données personnelles. Les données qui ne vous identifient pas personnellement mais peuvent raisonnablement être utilisées pour vous identifier sont également des données personnelles. Les informations rassemblées sont considérées comme des données non personnelles aux fins du présent Engagement de confidentialité.
Cet Engagement de confidentialité décrit la façon dont le Groupe Serguei Chatel gère les données personnelles, que vous interagissiez avec nous sur notre site web ou en personne (y compris par téléphone). Serguei Chatel peut également inclure un lien vers des tiers dans ses services. L’Engagement de confidentialité du Groupe Serguei Chatel ne s’applique pas à la façon dont les tiers définissent ni utilisent les données personnelles. Nous vous invitons à lire leurs politiques de confidentialité et à vous informer sur vos droits en matière de confidentialité avant d’interagir avec eux.
Données personnelles que Serguei Chatel collecte auprès de vous
Nous nous efforçons de ne collecter que les données personnelles dont nous avons besoin.
Nous collectons uniquement des données à caractère personnel adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées. Ainsi, il ne vous sera jamais demandé de renseigner des données à caractère personnel considérées comme « sensibles », telles que vos origines raciales ou ethniques, vos opinions politiques, philosophiques ou religieuses.
Les données personnelles que le Groupe Serguei Chatel collecte dépendent de la façon dont vous interagissez avec le Groupe Serguei Chatel.
Lorsque vous créez un identifiant Serguei Chatel, achetez un produit ou un service, vous inscrivez à une formation, vous connectez à nos services, nous contactez (y compris par le biais des médias sociaux), participez à une enquête en ligne ou interagissez autrement avec Serguei Chatel, nous pouvons collecter tout un ensemble d’informations, telles que :
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Informations du compte. Votre identifiant Serguei Chatel ainsi que les détails relatifs au compte, y compris l’adresse e-mail, l’état du compte et l’âge
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Coordonnées. Données telles que le nom, l’adresse e-mail, l’adresse physique, le numéro de téléphone ou d’autres coordonnées
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Informations de paiement. Données concernant votre adresse de facturation et mode de paiement, telles que les coordonnées bancaires, les données sur le crédit et le débit, ou d’autres informations de carte de paiement.
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Informations sur la transaction. Données concernant les achats de produits et services
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Informations sur la prévention de la fraude. Données utilisées pour aider à identifier et prévenir les fraudes
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Autres informations que vous nous fournissez. Données telles que le contenu de vos communications avec Serguei Chatel, y compris les interactions avec l’assistance client et les contacts par le biais des médias sociaux
Vous n’êtes pas obligé de nous communiquer les données personnelles que nous vous demandons. Cependant, si vous choisissez de ne pas les communiquer, nous ne pourrons pas toujours vous fournir nos produits et services, ou même répondre à vos questions.
En particulier, en vous enregistrant sur le Site, vous nous autorisez à traiter vos données à caractère personnel conformément au présent Engagement. Si vous refusez les termes de cet Engagement, vous devrez vous abstenir d’utiliser le Site et/ou d'effectuer un achat.
Utilisation des données personnelles par Serguei Chatel
Nous utilisons les données personnelles pour permettre la mise en oeuvre et la gestion des Services du Site, pour fournir nos services, traiter vos transactions, communiquer avec vous, à des fins de sécurité et de prévention de la fraude, et pour nous conformer à la loi. Nous pouvons également utiliser les données personnelles à d’autres fins, avec votre consentement.
Nous utilisons vos données personnelles uniquement lorsque c’est fondé sur le plan juridique. Selon les circonstances, le Groupe Serguei Chatel peut s’appuyer sur votre consentement ou le fait que le traitement des données est nécessaire pour exécuter un contrat avec vous, protéger vos intérêts vitaux ou ceux de tiers, ou encore se conformer à la loi. Nous pouvons également traiter vos données personnelles lorsque nous pensons que c’est dans notre intérêt légitime ou celui de tiers, en tenant compte de vos intérêts, droits et attentes.
Nous sommes susceptibles de recueillir et de conserver vos données à caractère personnel, notamment lorsque vous :
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naviguez sur le Site
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créez un Compte personnel
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effectuez des achats en ligne
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nous contactez.
et ceci à des fin de :
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Navigation sur le Site - Données de connexion. À chaque fois que vous vous connectez à notre Site, nous recueillons des données à caractère personnel telles que, notamment, votre adresse IP et l’adresse MAC de votre ordinateur, la date et l'heure de connexion, ainsi que des informations sur le navigateur que vous utilisez.
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Navigation sur le Site - Données de navigation. Nous recueillons également les informations permettant d'identifier de quelle façon vous accédez au Site, quelles sont les pages consultées et pendant combien de temps. Dans ce cadre, nous pouvons avoir recours à l'utilisation de Cookies tel que précisé aux conditions du présent Engagement.
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Création de Compte. L’accès à certains de nos Services nécessitent la création préalable d’un Compte. Conformément aux Conditions Générales, il vous sera demandé de renseigner un certain nombre de données à caractère personnel lors de la création de votre Compte, notamment vos noms et prénoms, votre adresse postale, votre date de naissance, votre adresse email et votre numéro de téléphone.
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Paiement. Certains des Services disponibles sont payants. A cette fin, vous acceptez que nous puissions avoir recours à des prestataires de services externes qui peuvent collecter des données à caractère personnel dans le but de permettre le bon fonctionnement des services de traitement des paiements par carte de crédit ou tout autre moyen de paiement et, le cas échéant, de livraison de produits ou services.Pour régler votre achat, vous devez fournir vos coordonnées de facturation ainsi que vos coordonnées de paiement, et notamment le numéro de votre carte bancaire, la date de validité, le code de sécurité et le nom du titulaire de la carte en cas de paiement par carte bancaire. Il peut également vous être demandé de fournir le nom de votre opérateur télécom, le modèle de votre téléphone portable et un numéro de portable valide afin de pouvoir fournir les instructions d’achat directement à travers votre téléphone mobile. Nous conservons les détails de vos paiements, ainsi que les détails des achats que vous effectuez. Le détail des transactions est conservé soit dans nos systèmes soit chez le prestataire externe. Cette conservation est effectuée à des fins internes, notamment pour la comptabilité, la conformité et à des fins juridiques, conformément aux conditions du présent Engagement.
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Adhésion à nos Newsletters. Lors de la création de votre Compte, vous pouvez donner votre consentement
préalable à la réception de nos lettres d’information concernant des actualités, des nouveaux produits, services et promotions, dans le cadre des Services. Vous pouvez également consentir directement à la réception de nos lettres d’information en renseignant votre adresse email aux endroits prévus à cet effet sur le Site. En tout état de cause, vous disposez du droit de retirer votre consentement à la réception de telles lettres d’information à tout moment et sans frais dans les conditions prévues au présent Engagement. -
Contacts. Afin de donner suite aux demandes que vous pourriez effectuer auprès de notre Service Client et de confirmer les informations vous concernant, vous contacter au sujet de vos transactions ou votre compte, commercialiser nos produits et services, vous fournir d’autres informations pertinentes, ou demander du feedback, nous pourrons utiliser vos noms, prénoms, adresses de courrier électronique et numéros de téléphone. Pour répondre aux communications, De temps en temps, nous pouvons utiliser vos données personnelles pour envoyer des notifications importantes, telles que des communications sur les achats et les modifications apportées à nos conditions d’utilisation et politiques. Ces informations étant importantes pour vos relations avec le Groupe Serguei Chatel, vous ne pouvez pas vous opposer à la réception de ces notifications importantes.
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Sécurité et prévention de la fraude. Pour protéger les individus, les employés et le Groupe Serguei Chatel, et à des fins de prévention des pertes et de lutte contre la fraude, notamment pour protéger les individus, les employés et le Groupe Serguei Chatel au bénéfice de l’ensemble de nos utilisateurs et utilisatrices, ainsi que filtrer ou analyser tout contenu chargé pour nous assurer qu’il ne contient pas de contenus illégaux, tels que des abus sexuels sur mineurs.
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Personalisation de notre relation et/ou vos services et achats. Si vous choisissez de personnaliser vos services ou communications lorsque de telles options sont disponibles, nous utiliserons les informations que nous recueillons afin de pouvoir vous offrir ces services ou communications personnalisés.
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Respect de la loi. Pour se conformer à la loi applicable, par exemple pour satisfaire aux obligations fiscales ou de signalement, ou pour se conformer à une demande gouvernementale légale.
Serguei Chatel n’utilise pas d’algorithmes ni de profilage pour prendre des décisions susceptibles de vous affecter de façon significative sans possibilité d’une vérification par un être humain.
Si vous avez décidé de recevoir des courriels et messages de notre part lors de la création de votre Compte, vous recevrez alors des messages électroniques et alphanumériques portant sur nos produits et promotions. Nous utiliserons alors les données à caractère personnel que vous avez fournies lors de votre enregistrement.Vous pouvez vous désabonner de ces envois à tout moment.
Serguei Chatel conserve les données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, notamment tel que décrit dans le présent Engagement de confidentialité ou dans nos avis de confidentialité spécifiques au service, ou tel que requis par la loi. Nous conservons vos données personnelles pendant la durée nécessaire aux finalités décrites dans le présent Engagement de confidentialité. Pour estimer ces durées, nous examinons d’abord avec soin s’il est nécessaire de conserver les données personnelles collectées et, si nous établissons un tel besoin, nous nous efforçons de les conserver uniquement pendant la durée la plus courte possible autorisée par la loi.
Protection des données personnelles chez Serguei Chatel
Chez Serguei Chatel, nous pensons que le respect de la confidentialité repose sur un excellent système de sécurité. Nous utilisons des dispositifs de sécurité administratifs, physiques et techniques pour la sécurité, l’intégrité et la confidentialité de toutes vos données à caractère personnel, en tenant compte de la nature et du traitement des données personnelles, ainsi que des menaces, afin d’empêcher que vos données ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Nous assurons un niveau de sécurité approprié, compte tenu de l'état des connaissances, des coûts de mise en œuvre et de la nature, de la portée, du contexte et des finalités du traitement ainsi que des risques et de leur probabilité. Toutefois, il est précisé qu’aucune mesure de sécurité n’étant infaillible, nous ne sommes pas en mesure de garantir une sécurité absolue à vos données à caractère personnel.
Par ailleurs, il vous incombe d'assurer la confidentialité du mot de passe vous permettant d’accéder à votre Compte. Ne communiquez cette information à personne. Si vous partagez votre ordinateur, n'oubliez pas de vous déconnecter avant de quitter un Service sur notre Site.
Partage des données personnelles par Serguei Chatel
Nous pouvons partager les données personnelles avec les fournisseurs de services agissant en notre nom, nos partenaires, des développeurs et éditeurs ou d’autres tiers sous notre direction. En outre, nous ne partageons pas de données personnelles avec des tiers à des fins de marketing.
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Fournisseurs de services. Serguei Chatel peut faire appel à des tiers pour agir en tant que prestataires de services et effectuer certaines tâches pour notre compte, telles que le traitement ou le stockage de données, y compris de données à caractère personnel, en relation avec votre utilisation de nos services et la livraison de produits aux clients. Les fournisseurs de services Serguei Chatel sont tenus de traiter les données personnelles conformément à cet Engagement de confidentialité et à nos instructions. Ils ne peuvent pas utiliser les données personnelles que nous partageons à leurs propres fins et doivent supprimer ou retourner les données personnelles après avoir satisfait notre requête.
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Partenaires. Serguei Chatel peut parfois collaborer avec des tiers pour fournir des services ou d’autres solutions. Serguei Chatel exige de ses partenaires qu’ils protègent vos données personnelles.
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Autres. Nous pouvons partager des données personnelles avec des tiers sous votre direction ou avec votre consentement, notamment avec votre opérateur pour activer votre compte. Nous pouvons également divulguer des informations vous concernant si nous pensons qu’à des fins de sécurité nationale, d’application de la loi ou autre sujet d’intérêt public, la divulgation est nécessaire ou appropriée. Nous pouvons également divulguer des informations vous concernant, si c’est légalement justifié, si nous pensons que cette divulgation est raisonnablement nécessaire pour faire valoir le respect de nos conditions générales d’utilisation ou pour protéger nos activités ou nos utilisateurs et utilisatrices, ou en cas de réorganisation, fusion ou vente.
Transfert des données personnelles
Lors de votre navigation sur le Site, vos données à caractère personnel peuvent être transmises à des prestataires extérieurs. Ces tiers assurent un service pour notre compte et en notre nom dans le but de permettre le bon fonctionnement des paiements par carte de crédit et autres Services.
Sauf dans le cas où un tiers vous demande d’accepter une charte de confidentialité et des conditions d’utilisations qui lui sont propres, les sociétés tierces ayant reçu communication de vos données à caractère personnel se sont engagées à traiter vos données à caractère personnel uniquement pour la mise en œuvre de nos Services.
En particulier, notre entreprise est hébergée sur la plateforme Wix.com. Wix.com nous fournit la plateforme en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services. Vos données peuvent être stockées par le biais du stockage de données, des bases de données et des applications générales de Wix.com. Elles stockent vos données sur des serveurs sécurisés derrière un pare-feu.
Toutes les passerelles de paiement direct proposées par Wix.com et utilisées par notre entreprise respectent les normes établies par PCI-DSS, telles que gérées par le PCI Security Standards Council, qui est un effort conjoint de marques comme Visa, MasterCard, American Express et Discover. Les exigences PCI-DSS contribuent à garantir le traitement sécurisé des informations relatives aux cartes de crédit par notre magasin et ses fournisseurs de services.
Nous ne partagerons jamais, sans avoir obtenu votre consentement préalable, vos données à caractère personnel avec des sociétés tierces à des fins marketings et/ou commerciales.
Nous pouvons être amené à divulguer vos données à caractère personnel aux autorités administrative ou judiciaire lorsque leur divulgation est nécessaire à l'identification, l'interpellation ou la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter préjudice à nos droits, de tout autre utilisateur ou d’un tiers. Nous pouvons enfin être légalement tenu de divulguer vos données à caractère personnel et ne pouvons dans ce cas nous y opposer.
Temps de conservation de vos données à caractère personnel
Nous ne conserverons vos données à caractère personnel que le temps de votre inscription sur le Site afin d'assurer votre identification lors de votre connexion à votre Compte et de permettre la fourniture des Services. Si vous procédez à votre désinscription du Site, vos données à caractère personnel seront effacées et uniquement conservées sous forme d’archive aux fins d’établissement de la preuve d’un droit ou d’un contrat. En tout état de cause, nous conserverons vos données à caractère personnel pendant une durée n'excédant pas celle nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées conformément aux utilisations exposées dans le présent Engagement et dans le respect des lois et règlements.
Cookies et autres technologies
Un cookie est un fichier texte susceptible d’être déposé dans un terminal lors de la consultation d’un service en ligne avec un logiciel de navigation. Un fichier cookie permet notamment à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des cookies du même émetteur.
En tout état de cause, les cookies déposés sur votre terminal de navigation avec votre accord sont détruits 13 mois après leur dépôt sur votre terminal.
Les sites web, les services en ligne et les annonces de Serguei Chatel peuvent utiliser des « cookies » et d’autres technologies, telles que des balises web. Ces cookies et technologies nous permettent :
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d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant notre Site (rubriques et contenus visités, parcours), nous permettant de mieux comprendre le comportement des utilisatrices et utilisateurs, notamment à des fins de sécurité et de prévention de la fraude, et d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie du Site et, le cas échéant, de nos produits et services ;
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d'adapter la présentation de notre Site aux préférences d'affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;
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de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre Site (service souscrit, contenu d'un panier de commande, etc.) ;
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de vous permettre d'accéder à des espaces réservés et personnels de notre Site, tels que votre Compte, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiées et de mettre en oeuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après une certain laps de temps.
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de mesurer l’efficacité des annonces et recherches Internet.
Lors de votre navigation sur le Site, des cookies de réseaux sociaux peuvent être générés notamment par l’intermédiaire des boutons de partage qui collectent des données à caractère personnel.
Lors de votre première visite sur le Site, un bandeau cookies apparaîtra en page d’accueil. Un lien cliquable permet d’en savoir plus sur la finalité et le fonctionnement des cookies et renvoie vers le présent Engagement. La poursuite de la navigation sur une autre page du site ou la sélection d’un élément du Site(notamment : image, texte, lien, etc.) matérialise votre acceptation au dépôt des cookies visés sur votre ordinateur.
Consultez le tableau ci-dessous pour savoir quels cookies nous plaçons sur le Site (Nom du cookie - Objectif - Durée - Type de cookie) :
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XSRF-TOKEN - Utilisé pour des raisons de sécurité - Séance - Essentiel
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hs - Utilisé pour des raisons de sécurité - Séance - Essentiel
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svSession - Utilisé en lien avec la connexion de l'utilisateur - 12 mois - Essentiel
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SSR-caching - Utilisé pour indiquer le système à partir duquel le site a été rendu - 1 minute - Essentiel
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_wixCIDX - Utilisé pour la surveillance/débogage du système - 3 mois - Essentiel
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_wix_browser_sess - Utilisé pour la surveillance/débogage du système - Séance - Essentiel
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consent-policy - Utilisé pour les paramètres de la bannière de cookie - 12 mois - Essentiel
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smSession - Utilisé pour identifier les membres connectés au site - Séance - Essentiel
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TS* - Utilisé pour des raisons de sécurité et de lutte contre la fraude - Séance - Essentiel
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bSession - Utilisé pour mesurer l'efficacité du système - 30 minutes - Essentiel
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fedops.logger.X - Utilisé pour mesurer l'efficacité du système - 12 mois - Essentiel
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wixLanguage - Utilisé sur les sites web multilingues pour enregistrer la préférence linguistique de l'utilisateur - 12 mois - Fonctionnel
Vous pouvez à tout moment configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés (soit systématiquement, soit selon leur émetteur). Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies vous soit proposé ponctuellement, avant qu'un cookie puisse être enregistré dans votre terminal.
Attention : tout paramétrage est susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de cookies. Nous déclinons toute responsabilité s’agissant des conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés. Tel serait le cas si vous tentiez d'accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous (ou nos prestataires) ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.
Si vous préférez que Serguei Chatel n’utilise pas de cookies, vous avez la possibilité de les désactiver. Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. Vous trouverez ci-dessous des informations concernant les principaux navigateurs.
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Internet Explorer / Edge : Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet. Sous l'onglet Général, sous Historique de navigation, cliquez sur Paramètres. Cliquez sur le bouton Afficher les fichiers.
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Firefox : Allez dans l'onglet Outils du navigateur puis sélectionnez le menu Options > Dans la fenêtre qui s'affiche, choisissez Vie privée et cliquez sur Affichez les cookies
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Safari : Accédez aux Paramètres via le menu du navigateur (Safari > Préférences) > Cliquez sur Confidentialité.
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Google Chrome : Accédez aux Paramètres via le bouton à droite de la barre d’URL ou via le menu du navigateur (Chrome > Préférences). > Sélectionnez Paramètres Avancées > Cliquez sur Paramètres du contenu puis sur Cookies.
Pour obtenir plus d’information sur les cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL.
Outre les cookies, nous utilisons d’autres technologies qui nous permettent d’atteindre des objectifs similaires.
Dans certains de nos e-mails, nous utilisons des « URL de destination » liées au contenu du site web Serguei Chatel. Lorsque vous cliquez sur l’une de ces URL, vous êtes transféré vers un autre serveur avant d’arriver sur la page de destination de notre site web. Nous suivons ces données de clic pour déterminer l’intérêt porté à certains sujets et mesurer l’efficacité de nos communications avec vous. Si vous préférez ne pas être suivi de cette façon, vous ne devez pas cliquer sur les liens texte ou graphiques figurant dans les e-mails.
Nous traitons généralement les données que nous collectons à l’aide de cookies et de technologies similaires comme des données non personnelles. Toutefois, si les adresses IP (Internet Protocol) ou des identifiants similaires sont considérés comme des données personnelles par la loi locale, nous traitons également ces identifiants comme des données personnelles dans ces régions. En outre, nous combinons parfois les données non personnelles collectées grâce à ces technologies avec d’autres données personnelles en notre possession. Dans ce cas, nous traitons les données combinées comme des données personnelles aux fins du présent Engagement de confidentialité.
Vos droits en matière de confidentialité chez Serguei Chatel
Chez Serguei Chatel, nous respectons votre droit de connaître, consulter corriger et transférer vos données personnelles, restreindre leur traitement et les supprimer. Nous avons octroyé ce droit à notre clientèle mondiale et si vous décidez d’exercer vos droits en matière de confidentialité, vous ne subirez pas de traitement discriminatoire, ni ne recevrez de niveau de service moindre de la part de Serguei Chatel.
Vous êtes seuls à nous avoir communiqué les données en notre possession, par l’intermédiaire du Site. Vous disposez de droits sur vos données à caractère personnel. Conformément à la réglementation en matière de protection des données à caractère personnel, notamment les articles 15 à 22 du RGPD, et après avoir justifié de votre identité, vous avez le droit de nous demander l'accès aux données à caractère personnel vous concernant, la rectification ou l'effacement de celles-ci.
En outre, dans les limites posées par la loi, vous disposez également du droit de vous opposer au traitement, de le limiter, de décider du sort post-mortem de vos données, de retirer votre consentement à tout moment et du droit à la portabilité des données à caractère personnel fournies.
Vous pouvez contactez nos Services afin d’exercer vos droits à l’adresse électronique suivante : contact@sergueichatel.com ou à l’adresse postale suivante : Groupe Serguei Chatel, 40 avenue Bertrand, 94420 Le Plessis Trévise, en joignant à votre demande une copie d’un titre d’identité.
Par ailleurs, vous pouvez à tout moment vous désabonner de notre newsletter en cliquant sur le lien qui permet le désabonnement en bas de chaque email. Vous pouvez également vous désabonner en envoyant un message à l’adresse suivante : contact@sergueichatel.com.
Nous ne pourrons peut-être pas toujours accéder à votre demande, par exemple si vous nous demandez de supprimer vos données de transaction alors que Serguei Chatel a l’obligation légale de garder une trace de cette transaction. Nous pouvons également refuser d’accéder à une demande si nous nous pensons que, ce faisant, nous nuirions à notre utilisation légitime des données à des fins de lutte contre la fraude ou de sécurité, par exemple si vous demandez la suppression d’un compte faisant l’objet d’une enquête pour des raisons de problèmes de sécurité. Nous pouvons en outre refuser les demandes mettant en péril la confidentialité de tiers, les demandes futiles ou vexatoires, ou encore les demandes qui seraient extrêmement difficiles à mettre en place.
Modification de notre Engagement
Nous nous réservons le droit de modifier la Charte à tout moment. Il est vous est donc recommandé de la consulter régulièrement. En cas de modification, nous publierons ces changements sur cette page et aux endroits que nous jugerons appropriés en fonction de l’objet et de l’importance des changements apportés.Votre utilisation du Site après toute modification signifie que vous acceptez ces modifications. Si vous n'acceptez pas certaines modifications substantielles apportées au présent Engagement, vous devez arrêter d'utiliser le Site.
Notre engagement à préserver votre confidentialité
Soucieux de préserver la sécurité de vos données personnelles, nous communiquons les présentes règles de confidentialité et de sécurité à tous les employés du Groupe Serguei Chatel et nous appliquons une politique très stricte en la matière au sein de notre entreprise.
Questions sur la confidentialité
Si vous avez des questions concernant l’Engagement de confidentialité ou les pratiques en matière de confidentialité de Serguei Chatel, y compris dans les cas où un fournisseur de services tiers agit en notre nom, ou si vous souhaitez nous contacter, supprimer votre Compte ou nous soumettre une réclamation :
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par téléphone : +33 (0)1 71 34 89 33
-
par adresse postale : Groupe Serguei Chatel, 40 avenue Bertrand, 94420 Le Plessis Trévise (en indiquant "Vie Privée - Protection des Données")
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par email : contact@sergueichatel.com.
Serguei Chatel prend vos questions sur la confidentialité très au sérieux. Une équipe dédiée étudie votre demande afin de répondre au mieux à votre question ou préoccupation. Dans la plupart des cas, toutes les communications substantielles recevront une réponse sous dix jours. Nous pouvons parfois avoir besoin d’informations complémentaires ou d’un délai supplémentaire pour vous répondre.
Si votre réclamation indique que le traitement des questions de confidentialité pourrait être amélioré, nous prendrons les mesures nécessaires pour apporter lesdites améliorations à la prochaine occasion raisonnable. Si un problème de confidentialité a eu un impact négatif sur vous ou une autre personne, nous prendrons des mesures pour y remédier avec vous ou cette autre personne.
Si la réponse de Serguei Chatel ne vous satisfait pas, vous pouvez transmettre votre réclamation à l’organisme de réglementation applicable. Si vous nous le demandez, nous nous efforcerons de vous donner des informations sur les recours possibles applicables à votre situation.
Nous vous rappelons que vous pouvez contacter la CNIL directement sur le site internet de la CNIL ou par courrier à l’adresse suivante : Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), 3 Place de Fontenoy - TSA 80715, 75334 PARIS CEDEX 07.